Jean-Pierre Bauve

De: Jean-Pierre Bauve
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Juridiction de proximité de Blois
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000615122(source JORF)
nomination
16 Avril 200416/04/2004
De: Jean-Pierre Bauve
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Juridiction de proximité de Blois
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000615122(source JORF)
nomination
16 Avril 200416/04/2004
De: Bauve (Jean-Pierre, Léon)
juge honoraire au tribunal de grande instance de Blois ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Jean-Pierre Bauve
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
Tribunal de grande instance de Blois
date_debut="1998-04-13"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
JORFTEXT000000387942(source JORF)
nomination
04 Mars 199804/03/1998
De: Jean-Pierre Bauve
président du tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Reims
Remplace:M. Caron
Groupe:
Tribunal de grande instance de Reims
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
president
JORFTEXT000000186028(source JORF)
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Bauve (Jean-Pierre, Léon)
président du tribunal de grande instance de Charleville-Mezières; 37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000551014(source JORF)
nomination
04 Décembre 199404/12/1994